Copropriété 9 BORVILLE DUPUIS VOL 1 - 9 rue borville dupuis 27000 Évreux
France
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Normandie
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Eure
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Évreux
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9 rue borville dupuis 27000 Évreux
Copropriété 9 BORVILLE DUPUIS VOL 1
La copropriété 9 BORVILLE DUPUIS VOL 1 est située dans la commune de Évreux.
Elle a été construite après 2011.
Elle est immatriculée sous le numéro AC4537205.
Le syndic de la copropriété est inconnu.
La copropriété est composée de 40 lots, dont 25 lots principaux, 25 lots à usage d'habitation et 0 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété 9 BORVILLE DUPUIS VOL 1
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | 9 BORVILLE DUPUIS VOL 1 |
| Adresse | 9 rue borville dupuis 27000 Évreux  |
| Construction | Après 2011 |
| Immatriculation | AC4537205 |
| Type de syndic | Inconnu |
| 40 | Lots |
|---|---|
| 25 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 25 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 0 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 23/04/2018 |
| Règlement de copropriété | 16/10/2015 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 26/07/2025 |
| Fin du dernier mandat | 26/02/2023 |
| Particularités | |
|---|---|
| Nombre d'ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires | 1 |
| Une ASL est une entité juridique regroupant plusieurs propriétaires fonciers qui décident de s'associer pour gérer des éléments communs. | |
Dans un territoire
Action cœur de ville | |
| Lancé en 2018, le programme Action cœur de ville (ACV) est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Il répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement de leur territoire. | |
| Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid | |
| Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau. | |
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